Mentions légales

Droits et copyrights


Toute reproduction ou citation des textes, des photos, des illustrations, des contenus multimédias sont soumis à la licence creative commons (voir la licence) : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/fr

Création de liens vers le site Cloudata

Le site Cloudata autorise la mise ne place de liens hypertextes pointant vers son contenu, sous réserve de :

- Ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep liniking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre .
- Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte direcement sur le contenu visé.
- Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
- Réserve : cette autorisation ne s’’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, raciste ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Tout abus sera poursuivi. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter au 01.70.61.27.27

Droits d’accès aux données

En application de la loi numéro 7817 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique à : contact@cloudata.fr